ACOD

Monsieur jerome grolier
Monsieur raphael clement
Monsieur frederic peuchaud

Présentation de la marque ACOD

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par monsieur jerome grolier, monsieur raphael clement, monsieur frederic peuchaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur jerome grolier domicilié(e) 479 avenue de violesi - 13320 - bouc bel air - France, monsieur raphael clement domicilié(e) 256 chemin collet des abeilles - 83136 - neoules - France, monsieur frederic peuchaud domicilié(e) 5 chemin de saint pierre - 13390 - auriol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jerome grolier domicilié(e) 479 avenue de violesi - 13320 - bouc bel air - France.

La marque ACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOD arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.